Compte rendu conseil municipal 8 avril 2016

18 avril 2016
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Le conseil municipal de Saint Pierre du Champ s’est reuni publiquement le  VENDREDI 8 AVRIL 2016 a 20h30, en presence de Mr DUFOUR Didier, receveur Municipal.

Toutes les deliberations ont ete prises a l’unanimite des membres presents.

Les comptes de gestion et les comptes administratifs 2015 lotissement et commune ont ete adoptes.

Le Conseil constatant que le resultat de fonctionnement 2015 de la Commune presente un excedent de cloture de 183108.16€, decide de l’affecter en totalite en recettes d’investissement sur le budget primitif 2016.

Le Budget le permettant, le conseil decide de ne pas augmenter les taux d’imposition et vote donc les taux 2016 suivants, inchanges :

Taxe d’habitation : 16.22%

Taxe foncier bati : 9.50%

Taxe foncier non bati : 53.49%

CFE : 21.36%

Le budget primitif 2016 Commune est vote pour 489784€ en fonctionnement (depenses comme recettes) et 367 637€ en investissement (idem).  Les principales operations d’investissement envisagees sont : l’achat d’une mini-pelle avec Roche en Regnier, la continuation du renouvellement du parc de barrieres a neige et d’eclairage public, l’achat d’un columbarium pour le cimetiere, la refection de voirie, l’achat de materiel informatique pour l’ecole, le batiment des freres, ainsi qu’une participation sur le budget du lotissement. Des recettes (subventions notamment) sont attendues afin d’alleger ces charges.

Le budget primitif 2016 lotissement est vote pour 234192€ en fonctionnement (depenses comme recettes) et 368113€ en investissement (idem). Cela concerne essentiellement les travaux, qui vont bientot commencer (toute personne interessee par l’achat d’un lot est priee de se presenter aux elus pour renseignements). Il est prevu un emprunt, la participation de la commune et des subventions pour alleger ces travaux.

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