Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2018

9 novembre 2018
Auteur :

Absents excusés : Guy ROGUES, procuration donnée à Stéphane FERRET.

le Maire ouvre la séance à 20H30.

Demande d’approbation des nouveaux statuts du Syndicat d’eau et d’assainissement du Velay rural

Lecture par M. le Maire des nouveaux statuts du syndicat d’eau et d’assainissement du Velay rural. La demande d’approbation est acceptée à l’unanimité des présents.

Demandes d’adhésions des communes de Rauret et St Etienne du Vigan au Syndicat d’eau et d’assainissement du Velay rural

Lecture des délibérations par M. le Maire. Ces demandes d’adhésions sont acceptées à l’unanimité des présents.

Avis sur le projet d’arrêté de Programme Local de l’Habitat (PHL) 2019-2025 de la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay

Lecture de la délibération par M. le Maire sur ce projet. Il est accepté à l’unanimité des présents.

Demande d’approbation d’un tarif spécial location gîte communal de Vermoyal

Il est proposé 161€ la semaine pour une demande de location par une entreprise, du lundi au vendredi. Ce tarif est accepté à l’unanimité des présents.

Indemnités des Percepteurs 2018

Les indemnités attribuées seront les suivantes : 50% pour M. Dufour et 100% pour M. Sagnard

Détail des subventions

La demande des subventions présentées sont acceptées à l’unanimité des présents et seront versées d’ici à la fin de l’année. Une réunion avec les associations est programmée pour le samedi 24 novembre prochain à 17h30 à la salle des associations. Les associations sont fortement invitées à y participer, de préférence à plusieurs par association, afin de parler de plusieurs sujets.

Projet d’Aide à l’Investissement : nouvelle demande de subvention

Tout matériel roulant a été refusé. A la place, proposition de dossier à déposer pour la porte et les fenêtres de la Mairie. La proposition est acceptée à l’unanimité des présents.

Annulation titre

Le Conseil accepte d’annuler un titre de recettes pour une location non honorée de salle polyvalente.

Changement locataire appartement communal

Mr le Maire informe le conseil que, suite au départ d’un locataire aux appartements communaux rue du stade, une nouvelle demande de location a été formulée. Celle-ci est acceptée à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

  • Le bilan d’eau a été reçu et est conforme. Il reste à la disposition des habitants.
  • Prochains conseils municipaux les 30 novembre et 21 décembre.
  • Les villages d’Arsac et Lachaud d’Arsac sont repris par Irène Marand et le Bourg par Marie Malleys.
  • Auberge : les travaux avancent très vite. Les futurs gérants s’installent définitivement à St Pierre mi-décembre et ouvriront leur établissement mi-mars 2019.

La séance se termine à 24H00.

 

VN:F [1.9.20_1166]
Rating: 0.0/10 (0 votes cast)
VN:F [1.9.20_1166]
Rating: 0 (from 0 votes)

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *